Cours de Musique pour Adultes Paris 10ème
Règlement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR_
REGLEMENT INTERIEUR
L'Association des Cours d'Adultes du Conservatoire du 10ème est régie par la loi de 1901 sur les associations à but non lucratif. Ses activités sont ouvertes à toute personne désireuse de suivre un enseignement musical, quel que soit son niveau. Les cours et les ateliers proposés s’adressent à un public d'adultes et de jeunes adultes, dans un esprit de partage et de valorisation du travail de chacun. Enfin, l’association fonctionne de manière autonome et en toute indépendance ; par un conseil d’administration de membres élus.
ADHÉSION
Toute personne physique peut adhérer à l’association, en acquittant le montant de l’adhésion annuelle. Cette adhésion ouvre droit à la qualité de membre de l’association, et permet, notamment, de participer aux assemblées générales.
Pour s’inscrire aux différentes activités proposées par l’association, tout participant doit en devenir membre. L'adhésion est acquise pour une année scolaire (de septembre à septembre) et ne peut faire l'objet d'aucun remboursement. Le paiement de l'adhésion vaut acceptation intégrale du présent règlement.
INSCRIPTIONS
Les tarifs des cours sont établis pour l'année scolaire. Les formalités d'inscription doivent être effectuées auprès du secrétariat de l'association avant le premier cours. Le montant total correspondant aux activités souscrites doit être réglé par chèque ou espèces en début d’année.
Certaines facilités de paiement et réductions sont proposées par l’association. Au moment de l'inscription l’adhérent peut régler en trois fois le montant des activités souscrites en établissant trois chèques d’un égal montant. Les chèques seront débités selon un calendrier fixé par le secrétariat et communiqué aux adhérents lors de l'inscription. Cette facilité est proposée aux adhérents de bonne foi, et peut être refusée en cas d'incident de paiement antérieur ou d'autres difficultés constatées par le secrétariat. Les réductions sont appliquées sur présentation des justificatifs.
Les adhérents s'engagent pour toute la durée des cours auxquels ils se sont inscrits et pour lesquels une place leur est réservée. En cas de désistement de la part de l'adhérent aucun remboursement ne peut être effectué. De même, les cours doivent être pris pendant l'année scolaire de l'inscription ; aucun report ni crédit d'heures n'est accordé. À titre exceptionnel, notamment en cas d’incapacité physique avec certificat médical, perte d'emploi, déménagement non prévu, une demande de remboursement peut être soumise au conseil d'administration qui est seul apte à statuer.
Les prestations servies dans le cadre de la formation professionnelle font l'objet d'un contrat spécifique.
CALENDRIER, PRÉSENCES ET ABSENCES
Les activités de l'association suivent le calendrier scolaire parisien. Sauf exception, les cours n'ont pas lieu les jours féries ni pendant les vacances scolaires (les vacances scolaires débutent en général le samedi soir après les cours).
Sauf arrangement spécifique convenu entre le(s) adhérent(s), l’enseignant et le secrétariat de l'association, les cours et les ateliers ont systématiquement lieu aux heures fixées à l'inscription.
Par respect pour les enseignants et pour les autres élèves, l'assiduité et la ponctualité sont de mise. En cas d'empêchement le secrétariat et l’enseignant doivent être informés au moins 48h à l'avance. Dans ces conditions, un cours manqué peut être rattrapé, selon les disponibilités de l’enseignant et des salles. Aucun rattrapage n'est dû si l'adhérent n'a pas prévenu de son absence. Un adhérent qui cumule des absences répétées peut être radié, sans remboursement des sommes versées.
En cas d'absence de l’enseignant celui-ci est remplacé. Si le remplacement n'est pas possible, le cours sera rattrapé selon les possibilités de l’enseignant et la disponibilité des locaux.
LOCAUX
L'association a son siège à l’Hôtel Gouthière (Paris 10ème), et partage ces locaux avec le Conservatoire municipal (et d’autres utilisateurs) selon les termes d'un accord conclu avec
Les salles des cours sont indiquées aux adhérents en début d'année ; elles sont disponibles selon un planning établi avec le Conservatoire, et peuvent être modifiées le cas échéant.
Sous réserve des accords avec le Conservatoire, et sur présentation de leur carte d'élève en cours de validité, les adhérents de l'association peuvent demander à utiliser des salles pour leur travail personnel. Cette possibilité est réservée aux adhérents, qui ne doivent pas faire entrer des personnes non-membres dans les locaux. Les modalités de cette utilisation sont fixées avec le Conservatoire. Les membres de l'association sont tenus de s'y conformer.
SECRÉTARIAT
Le secrétariat est chargé de la coordination générale des activités de l'association. Les horaires du secrétariat sont affichés à proximité du bureau. En dehors de ces heures, les messages peuvent être communiqués par courrier électronique ou par répondeur téléphonique, dont les coordonnées sont également affichées. L'équipement bureautique de l'association est réservé à la coordinatrice et aux enseignants, pour un usage conforme à la réglementation sur les œuvres protégés.
VIE ASSOCIATIVE
Les statuts de l'association sont disponibles sur simple demande au secrétariat. Les membres de l'association qui sont à jour de leurs cotisations sont convoqués à l'assemblée générale de l'association pour prendre connaissance de la gestion de l’association et s'exprimer sur les orientations de l'association. Les adhérents sont invités également à consulter les panneaux d'affichage de l'association (à l'entrée du Conservatoire, et à côté du bureau) pour s'informer des activités programmées par l'association.